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ASF : 285 adhérents, 220 milliards € d’encours.
Crédit à la consommation : Mai 2017 – L’activité repart à la hausse en mai (+6,2%) – Cliquez-ici
Crédit à la consommation : 1er trimestre 2017 – opérations en cours – Cliquez-ici
1er trimestre 2017 : L’activité des adhérents de l’ASF – Cliquez-ici

Actualité

22/06/2017 - AG ASF - Discours R. Ophèle

Intervention de M. Robert OPHELE le 22 juin 2017 à l\'Assemblée générale de l\'ASF

23/06/2017 - Le rapport du Médiateur

Le rapport du Médiateur de l\'ASF pour l\'année 2016

22/06/2017 - AG ASF - Discours D. Hauguel

Assemblée générale de l\'ASF - Allocution d’accueil du Président de l\'ASF M. Didier Hauguel

04/07/2016 - Affacturage - Glossaire des frais

Les factors de l\'ASF mettent en place un glossaire des frais et un récapitulaif annuel des frais pour leurs clients TPE

08/12/2016 - L\'ASF se réunit à Bruxelles

Le Conseil de l\'ASF réuni à Bruxelles promeut le rôle des financements spécialisés dans les projets européens

04/07/2017 - L\'ASF renouvelle son Conseil

Composition du Conseil à l’issue de l’Assemblée Générale du 22 juin et de la réunion du Conseil du 4 juillet 2017

Le Rapport Annuel

Le rapport annuel pour l'année 2015

>>> Publications récentes

Convention collective
Dernières statistiques
Données sociales 2016
La Lettre de l'ASF n° 171
La Lettre de l'ASF n° 172
Le rapport annuel 2016
Usure - 3ème trimestre 2017

>>> Actualité ACPR

Décision de la Commission des sanctions n° 2016-07 du 19 juillet 2017 à l’égard de la Société Générale (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme)

[...]

Publication au registre officiel des instructions 2017-I-07 et 2017-I-08 et leurs annexes

[...]

Publication au registre officiel de la notice de l’ACPR sur l’admissibilité des plus-values latentes en constitution de la marge de solvabilité pour les organismes de retraite professionnelle supplémentaire

[...]

Publication au registre officiel de l'instruction 2017-I-14

[...]

Publication au registre officiel du document de nature explicative "Politique de transparence de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution"

[...]

FRPS : publication du projet de notice sur l’admissibilité des plus-values latentes et des projets d’instructions sur le dossier d’agrément et la notification des dirigeants effectifs & responsables de fonction clé

[...]

Publication au JORF des décisions 2017-C-27 et 2017-C-29

[...]

L’ACPR informe le public de la décision d’Elite Insurance Company Ltd, société d’assurance agréée à Gibraltar, d’arrêter les souscriptions dans l’Union Européenne

[...]

Intervention de Frédéric Visnovsky : Les règles de liquidité, un acquis essentiel post crise - Club Banque

[...]

Décision de la Commission des sanctions n° 2016-09 du 30 juin 2017 à l’égard de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel d’Atlantique Vendée (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme)

[...]

>>> Actualité AMF

Robert Ophèle est nommé président de l’Autorité des marchés financiers

Par décret du Président d [...]

L’Autorité des marchés financiers annonce la mise à disposition sur son site internet d’une liste d’acteurs proposant des diamants d’investissements sans disposer des autorisations nécessaires.

Le régulateur met en gard [...]

Arrêté du 3 juillet 2017 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers

L’arrêté du 3 juillet 201 [...]

Lettre de la régulation financière n° 24 - Juillet 2017

Dans ce n° 24 de la Lettr [...]

Décision du 4 juillet 2017 relative aux modifications des règles de marché de Powernext SA concernant le changement de plate-forme informatique de négociation et l’ajout des options sur futures gaz

[...]

Vers un statut européen pour les FinTech aux offres hybrides ?

Si la Commission européen [...]

Position-Recommandation complétant la Position 2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client

L’AMF complète sa positio [...]

Lettre de l'Observatoire de l'AMF - N° 24 - Juillet 2017

Dans ce numéro 24 de la L [...]

Stimuler l'investissement de long terme en actions

Dans cette analyse, l’AMF [...]

Chiffres clés 2016 de la gestion d'actifs - Le panorama des sociétés de gestion

Après un repli inédit en [...]

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